Créée par la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages en 2016 (n°2016-1087 du 08 août 2016) une Obligation Réelle Environnementale permet à un propriétaire d’attacher à son bien un contrat visant à maintenir, conserver, gérer ou restaurer les éléments de la biodiversité ou les services écosystémiques.
Attachée au bien et non au propriétaire, l’Obligation Réelle Environnementale sera transmise de propriétaire en propriétaire selon les modalités inscrites au contrat initial qui peut avoir une durée maximum de 99 ans.
Ce dispositif foncier de protection de l’environnement qui présente la particularité d’être contractuel est mobilisable par tout propriétaire foncier (public ou privé) qui souhaite se saisir des sujets de biodiversité.
Quels objectifs ?
L’objectif de cet outil est d’inciter les propriétaires fonciers à contribuer à la protection de l’environnement même en cas de transmission. Il s’agit de :
faciliter le développement d’actions pérennes permettant de stopper l’érosion de la biodiversité
permettre à un propriétaire de mettre en place, de façon simple, sur sa propriété une démarche contractuelle inclunt des personnes morales garantes de l’intérêt environnemental.
Concrètement, comment faire ?
Dans le cadre de cette démarche volontaire un contrat sera garant des engagements pris. Les obligations réelles peuvent prendre de multiples formes pourvu que celles-ci aient pour finalité le maintien, la conservation, la gestion ou la restauration d’éléments de la biodiversité ou de services écosystémique.
La mise en place d’une Obligation Réelle Environnementale nécessite que le propriétaire signe un contrat avec un cocontractant (collectivité publique, établissement public, personne morale de droit privé agissant pour la préservation de l’environnement, association ou fondation). Bien entendu le propriétaire qui a signé le contrat reste propriétaire de son bien.
Le contrat, bien que souple à mettre en place reste un acte authentique. Il doit donc être enregistré chez un notaire selon les règles du code civil et la jurisprudence applicable en la matière. La mise en place d’un contrat Obligation Réelle Environnementale ne peut remettre en cause ni les droits liés à l’exercice de la chasse, ni ceux relatifs aux réserves cynégétiques.
Les parties ont toute liberté dans la rédaction du contrat. Dans les travaux préparatoires de la loi les éléments de rédaction suivants ont été indiqués :
lister les obligations de faire et ne pas faire sur la propriété et lister les droits que conserve le propriétaire
les droits et actions du bénéficiaire de la charge
formalités
et selon le guide CEREMA/MTES (voir ci-dessous)
engagements pris par les parties prenantes
durée de l’ Obligation Réelle Environnementale
les possibilités de révision ou de résiliation
La publicité foncière est obligatoire afin de garantir le passage de l’information aux propriétaires successifs du bien. Toutefois elle n’est pas soumise aux droits d’enregistrement et ne donne pas lieu à la perception de la taxe sur la publicité foncière.
Les avantages ?
Aucun avantage fiscal n’est spécifiquement attaché aux Obligation Réelle Environnementale. Toutefois, les communes peuvent exonérer de la taxe sur les propriétés non bâties les propriétaires ayant signé une Obligation Réelle Environnementale.
En conclusion
La souplesse dans l’élaboration des modalités du contrat permet de couvrir une large gamme d’enjeux. Le contrat Obligation Réelle Environnementale permet par exemple d’inclure des habitats naturels non couverts par la législation relative aux espaces naturels protégés.
Elle permet également de rédiger des accords au plus près des réalités écologiques, sociales et économiques.
Nous savons tous que la Haute-chaîne est fortement dépendante du bon fonctionnement de ses territoires périphériques. Le marais de l’Etournel étant l’une des pièces majeures de ce puzzle, les Amis de la Réserve se sont très tôt intéressés à son devenir.
Un site remarquable à la gestion complexe
Le site de l’Etournel est remarquable : couloir d’intérêt européen pour les migrations des oiseaux, corridor écologique transfrontalier, réserve de chasse, arrêté de biotope, Natura 2000, Espace Naturel Sensible. Sa gestion en est particulièrement complexe. La prouesse a été de mettre en place sous la houlette du Parc naturel régional du Haut-Jura, animateur Natura 2000, un Comité de Site (COPIL Natura 2000 et Comité de Site ENS) réunissant tous les acteurs concernés. Et ils sont nombreux. Avec un interlocuteur incontournable, la Compagnie nationale du Rhône (concessionnaire du Rhône pour la production d’hydroélectricité, le transport fluvial, les usages agricoles, et propriétaire d’une grande partie du site de l’Etournel) dont le barrage de Génissiat régule -et oui- l’alimentation hydrique du marais.
Bien que ne figurant pas à l’arrêté de création de ce comité de pilotage, les ARN sont cependant associés aux réflexions en tant qu’association fédérée à FNE Ain. C’est à ce titre que Lynne Hopkins avait initié le projet des Amis de l’Etournel, qui n’a finalement pas vu le jour.
Si nous avons été contraints d’annuler notre sortie de décembre à l’Etournel en raison de conditions météo exécrables, bien d’autres turbulences planent sur ce territoire d’exception.
La réunion du Comité de Site qui s’est tenue à Pougny le 16 novembre2021 a été particulièrement houleuse et éprouvante.
Plusieurs projets « sensibles » étaient inscrits à l’ordre du jour, dont :
Le projet communautaire de la Régie des eaux gessiennes de pompage à Pougny. Sachant qu’il y a un assèchement des zones humides depuis 2011 sur le site, le projet s’oriente vers une recommandation de 9000 m3 sur des pointes (45 jours par an) et 6000 m3 en moyenne sur l’année. Le pompage des 12000 m3 envisagé à l’origine est abandonné car il impacterait durablement le site. Des études plus fines sont encore en cours, mais la décision n’est-elle pas déjà prise ?
Le projet d’arrêté préfectoral concernant la régulation à tir du sanglier sur l’emprise des réserves du site de l’Etournel :
Rappelons tout d’abord que la gestion du sanglier était prévue dans l’arrêté inter préfectoral de protection de biotope et jusqu’ici confiée au lieutenant de louveterie lequel organisait des battues administratives trois fois dans la saison. Pas suffisant apparemment pour certains …
Suite aux « dommages importants » occasionnés par le sanglier sur les activités agricoles, la flore et la faune sauvage, un nouvel arrêté a été proposé, précisant
– la gouvernance, désormais confiée à 2 référents des fédérations de chasse de l’Ain et de la Haute-Savoie.
– le protocole d’intervention. Tirs possibles dès l’ouverture de la chasse jusqu’à sa fermeture au 15 mars 2022. Tous les jours de la semaine, sauf le mardi et le mercredi et « autant que de besoin » dans la limite de 7 interventions. Maximum de 40 chasseurs dont 20 tireurs. Les chiens peuvent être utilisés …
– un compte rendu-bilan devant être fourni en fin de saison.
Un arrêté inter préfectoral (signé le 22 décembre 2021, cadeau de Noël aux fédérations de chasse!) qui de facto autorise la chasse -avec chiens- dans un espace dit protégé, reconnu d’intérêt majeur pour l’hivernage notamment des oiseaux d’eau.
D’autant plus scandaleux que le protocole d’intervention des fédérations de chasse âprement discuté en séance a été modifié en douce et que nous apprenons qu’une battue s’est tenue le vendredi 7 janvier 2022, un jour réputé de non chasse dans l’Ain, selon le schéma départemental de gestion cynégétique en vigueur.
Et que dire du comportement d’agriculteurs faisant vrombir 4×4 et tracteurs sous les fenêtres de la Mairie pour accentuer la pression sur les participants, alors que leur représentant au Comité de pilotage se montrait de plus en plus virulent, menaçant par exemple de bloquer le rond-point du Cern s’il n’obtenait pas satisfaction ?
Et que dire du comportement des élus gessiens et départementaux qui se sont empressés de quitter la réunion alors que le sujet central de la gestion du site allait être abordé ?
Cerise sur le gâteau en fin de réunion soit vers 18 h, le groupe d’activistes a bloqué la sortie des quelques écolos présents, sous le regard « amusé » de la maréchaussée et de certains membres du Comité de pilotage. Une prise d’otages de quelques 30 mn dont la presse locale s’est bien gardée de faire sa Une.
Inadmissible mais bien dans l’air du temps !
Réchauffement climatique, station de pompage, espèces invasives, retour de la chasse, forte fréquentation… Sale temps donc pour l’Etournel.
Actuellement, il n’y a pas de meute installée dans l’Ain. Seuls des individus en dispersion traversent le département. Près de chez nous, il existe une meute transfrontalière au Marchairuz, côté Suisse, et une autre dans le Jura dans la forêt du Risoux. En 2021, deux exploitations ont fait l’objet d’attaques, sur Izernore et Villereversure. Il y a eu une quarantaine de victimes, et un loup a été retrouvé écrasé non loin, à Villereversure peu de temps après. Deux attaques sur bovins ont eu lieu également sur Ornex et Divonne, dont l’origine est indéterminée.
La Haute Chaine du Jura est fréquentée régulièrement par des individus de la meute du Marchairuz, entre 1 à 5 loups dont 3 réguliers. On ne déplore pas d’attaque sur le cheptel domestique côté français, les proies des loups se limitant aux animaux sauvages, cerfs essentiellement. Côté suisse, au contraire, la prédation sur bovins est récurrente, surtout sur les veaux laissés seuls dans les pâturages, qui sont les plus vulnérables ! Ce phénomène inquiète et interroge car la meute se situe au cœur des pâturages où se trouve environ un millier de bovins … Les proies sauvages sont pourtant largement suffisantes dans le secteur. Une autorisation de tir de 2 louveteaux a été accordée par le canton de Vaud, mais elle n’a pas abouti à cause de la présence de groupes, opposés aux tirs, qui ont occupé le terrain. La Suisse n’a en effet pas le droit de tirer sur des loups adultes.
Par Patrick Joudrier, membre des ARN et photographe amateur.
Les yeux dans les yeux…
Est-ce que je le prends aujourd’hui ou pas ? Si c’est juste pour lui faire prendre l’air, est-ce bien utile? Pour les jumelles, la question ne se pose pas mais lui… bon allez, tu peux venir encore une fois mais tu as intérêt à sortir du sac à dos aujourd’hui! Lui… c’est mon reflex avec ses inséparables objectifs grand angle 17-40mm et télé-zoom 100-400mm. C’est vrai que les bougres ne sont pas extrêmement lourds mais quand on les rajoute à tous les autres effets qu’il faut mettre dans le sac à dos pour une rando à la journée dans le Jura l’hiver, ça commence à charger la mule et mes pauvres rotules!
Nous sommes fin janvier et cela fait bien 3 heures que j’ai quitté le village de Crozet pour rejoindre les crêtes en raquettes lorsque mon estomac m’ordonne de faire une petite pause, décision que mes jambes acceptent volontiers. Baguette fraîche, viande séchée, comté et quelques fruits secs… manque plus qu’un petit savagnin oxydé du Jura pour être au paradis! Du sommet d’un petit promontoire, j’en profite pour faire un n-ième tour d’horizon avec les jumelles lorsque… non, je ne rêve pas, après une matinée sans avoir vu âme qui vive, c’est bien un renard qui vagabonde dans la neige qu’on aperçoit là-bas. Il ne semble pas très bien savoir où aller.
Il zigzague, retourne sur ses pas, parcourt quelques mètres, se couche puis se relève quelques instants après pour continuer de zigzaguer en reniflant la neige, encore et encore. Il ne se dirige pas dans une direction bien définie mais semble plutôt quadriller une petite zone. Il est bien à 400-500m de moi et après 15 minutes de contemplation lointaine, trop lointaine, je décide de me rapprocher un peu. Auparavant, il faut prérégler le reflex: pleine ouverture (4.5), vitesse sur 1/1250s, ISO en automatique tout en vérifiant qu’on ne bute pas à 100 ISO et surtout, mode silencieux. Vite, remettre mes vivres dans le sac, enfiler l’appareil autour du cou et fourrer les raquettes dans le sac pour éviter leur bruit de castagnettes. Je visualise le trajet pour qu’il ne me détecte pas de loin et c’est parti !
Descente dans le petit val en direction de la combe puis passage comme prévu derrière le petit crêt hors de son champ de vision. Le renard roux (Vulpes vulpes) ne remarque pas facilement une personne parfaitement immobile (sans contraste trop exagéré). En revanche, il perçoit le moindre mouvement mais grâce à ce trajet savamment étudié, tout va bien pour l’instant. Il possède également un sens olfactif extrêmement développé (on l’estime 400 fois plus performant que le nôtre [1]) et arggg… je suis justement à mauvais vent! Quelle erreur de débutant! C’est sûr, il m’a senti de l’autre côté du crêt. Je m’en veux de l’avoir potentiellement dérangé! De toute façon, il faut sortir de cette combe. Lentement, tout doucement, à pas feutrés, je débouche du crêt et m’attends à le découvrir à une 100aine de mètres de moi… ou plus! Ça-y-est, je le vois. Il est toujours au même endroit. Il est magnifique ! Son pelage hivernal est bien fourni et sain, d’une belle couleur brun-roux.
Sa gorge et son ventre sont plutôt blancs. Sa queue au petit bout blanc est aussi bien gonflée. Mais qu’il est beau! Il vadrouille toujours à la recherche de nourriture. Il s’est un peu éloigné de sa position initiale mais reste à environ 150m de moi. Je dépose doucement mon sac par terre tout en le regardant mais il s’est arrêté net dans sa quête et me regarde!
Tout comme son odorat, son ouïe est particulièrement aiguisée. Elle sert à se prémunir d’un danger mais aussi à localiser les rongeurs et insectes qui émettent des bruits basses fréquences qui nous sont inaudibles mais que le renard perçoit parfaitement. Il entendrait ainsi le chicotement de rongeurs situés à 100m [2]. Et moi qui vient de déposer, il me semble pourtant délicatement, un sac à dos avec des castagnettes dans la neige! Ne plus bouger, surtout ne plus bouger! Il m’observe, il est en train de juger de ma dangerosité. Les 10 secondes qui suivent me semblent une éternité et un sentiment de culpabilité m’envahit. Ouf, il se remet tranquillement à parcourir les touffes d’herbes qui émergent des plaques de neige résiduelle. Il ne « mulote » pas mais enfouit régulièrement son museau dans des trous afin de débusquer des campagnols ou peut-être tout simplement des vers de terre dont il est aussi friand.
Toutes les minutes, il jette un œil dans ma direction. Régulièrement, il se couche puis semble faire une micro-sieste d’une à deux minutes, recroquevillé, sa truffe parfois enfouie sous sa queue touffue.
C’est d’ailleurs l’une des raisons pour laquelle sa queue s’épaissit l’hiver: elle permet d’isoler son museau lorsque le renard s’enroule pour dormir [2]. Je profite alors de ces quelques pauses pour m’avancer encore un peu, rampant avec mon matériel, jouant un peu à « 1-2-3 soleil ». A bonne distance, je décide d’arrêter de jouer à Rambo et l’observe longuement à l’aide de ma paire de jumelles.
Les minutes passent et ma présence ne semble vraiment pas le déranger. Je suis allongé dans la neige et me délecte de ces instants privilégiés, changeant de cadrage et de réglage et étudiant son comportement. Il vadrouille toujours à environ 100m de ma position puis soudain… mais, que fait-il ? Il a cessé de zigzaguer et vient désormais clairement dans ma direction. Tout d’abord tête au ras du sol toujours à la recherche de nourriture,
puis sa posture se redresse et il arrive désormais d’un pas bien décidé tout droit sur ma personne en regardant clairement dans ma direction.
Il est à présent à une trentaine de mètres de moi ! Tête parfois légèrement baissée, il continue encore d’avancer dans ma direction en « tirant de légers bords ». Je suis allongé dans la neige avec mon appareil photo autour du cou et ma paire de jumelles posée dans la neige. Allongé de la sorte, je suis assez vulnérable et il est maintenant à moins de 10m de ma position! La rage n’est plus d’actualité en France (+Suisse, Allemagne, Italie) depuis la fin des années 1990 [1][2][3]. Pendant des années, l’homme a essayé d’éradiquer les renards, son principal vecteur, mais heureusement sans succès. La dissémination massive de vaccins, parfois par hélicoptère, a finalement eu raison de la rage en France. Cependant, « partout en Europe, la vigilance s’impose encore pour plusieurs raisons. Premièrement, il existe un risque lié à l’importation d’animaux, en particulier de chiens en provenance de pays où la rage est encore présente. Deuxièmement, la rage existe encore dans certains pays de l’Est et son importation reste possible. Troisièmement, certains scientifiques supposent que le virus responsable de l’épizootie européenne était originellement lié aux chauves-souris et qu’il serait passé ensuite sur les carnivores. Si cette hypothèse est correcte, il n’est pas exclu qu’un passage de ce genre se reproduise »[2]. Sachant de plus qu’un renard enragé est totalement désorienté, se déplace de jour, s’approche sans crainte de l’homme et cherche à mordre des objets ou d’autres animaux, ma position allongée sur le ventre n’est pas judicieuse! Je me redresse lentement puis m’assois, jambes allongées devant moi. Il est désormais à 4-5m et renifle le sol tout autour de moi, me regardant très souvent. Je tourne avec lui pour l’admirer mais aussi toujours l’avoir à l’œil.
C’est un comble, le téléobjectif est sur sa focale minimum de 100mm et le renard déborde désormais du cadre! Il doit être à moins de 3m. Il continue de tourner autour de moi, humant le sol et reniflant mes empruntes.
Mais… que fait-il ? Il s’approche encore… il est à 50cm de mes pieds, continue d’avancer puis renifle maintenant mes chaussures!
Je reconnais que je reste sur mes gardes et malgré mes épaisses chaussures de randonnée me tiens prêt à retirer mon pied, juste au cas où…
In-cro-yable… il continue d’avancer doucement et renifle désormais mon mollet! Mais que veut-il? Jusqu’où va-t-il encore s’approcher ? Il lève alors la tête, s’immobilise et regarde droit dans l’objectif. Il est trop près et la mise au point ne se fait plus. Et de toute façon, j’ai bien mieux à faire! Je pose lentement le reflex sur mes jambes afin de profiter pleinement de cet instant magique.
Nous allons nous regarder les yeux dans les yeux pendant 10 bonnes secondes… 10 secondes d’in-des-crip-tibles émotions! J’en ai la chair de poule rien que d’y repenser!
Tout comme les autres moments fort de la vie, je me rappellerai à tout jamais de cet intense échange de regards et de la confiance réciproque qui s’est établie.
A partir de ce moment-là, ma crainte résiduelle disparue, ce ne sera que du pur bonheur! Je ne ferai que très peu de photos, profitant à fond de ces instants privilégiés. Mon compagnon restera encore 10 bonnes minutes autour de moi, s’éloignant pour mieux revenir tout proche, s’allongeant paisiblement à quelques mètres, zigzaguant devant moi, reniflant le sol et mes empruntes puis, comme toutes les bonnes choses ont une fin, il finira par s’éloigner progressivement et disparaître derrière un petit crêt.
Pourquoi s’est-il approché aussi près? Que voulait-il? Pourquoi a-t-il pris autant de risques? A-t-il senti que je ne lui voulais aucun mal ? Autant de questions qui resteront sans réponse…
Je resterai encore 5 minutes assis, ne comprenant toujours pas ce qui venait de se passer, la tête dans les étoiles et les yeux qui brillent comme un gamin à qui on avait offert la lune.
Merci à toi Renard, merci de m’avoir fait confiance, de m’avoir procuré ce bonheur et ses intenses émotions. Tu n’es pas perdant au change. Tu as déclenché en moi cette envie de mieux te connaître et de désormais indirectement participer à ta défense et ta protection. C’est en effet en tentant d’en connaître plus sur ce bel opportuniste que je découvrirai une autre association qui milite activement à la sauvegarde et protection des animaux sauvages en France: ASPAS (Association pour la protection des animaux sauvages). Tout comme les ARN, cette association a fait de la protection de la Nature son unique but. Longue vie aux Renards, longue vie à l’ASPAS, longue vie aux ARN !
Bibliographie
[1] Le Renard – Aspect, comportement, urbanisation, J.-P. et Y.-C. Jost, Ed. Cabédita 2005, ISBN 2-88295-429-8
[2] Le Renard – Description, comportement, vie sociale, mythologie, observation, Jean-Steve Meia, Ed. Delachaux et Niestlé 2016, ISBN 978-2-603-02451-5
